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TRANSPARENCE

Peut-on accéder aux délibérations en ligne dans les grandes villes régionales ?

Réflexions Par | 03 décembre 2013

Internet, une merveilleuse invention qui permet notamment de rapprocher l’administré de sa mairie. Celle-ci lui propose-t-elle pour autant une totale transparence en mettant les délibérations des conseils municipaux en ligne ? DailyNord a cherché. DailyNord a vu (ou pas). DailyNord dresse son bilan dans les grandes villes régionales (plus de 30 000 habitants).

Séance de conseil municipal à Lille. Capture d’écran Grand Lille TV.

Etonnamment, on pensait que parmi les quatre plus grandes villes régionales (à savoir Lille, Roubaix, Dunkerque, Tourcoing, plus de 90 000 habitants chacune quand même), la question ne se poserait même pas. Les délibérations prises en conseil municipal seraient en ligne vu les moyens – supposés – des mairies concernées. Eh bien, non.

Lille ok, Roubaix, Tourcoing, Dunkerque à la traîne

La seule bonne élève du quatuor de tête est la capitale des Flandres. Qui fait d’ailleurs très bien les choses : les comptes-rendus sont accessibles en PDF (on ne peut en revanche remonter que jusque février 2012) et miracle de la technologie, les conseils municipaux sont même accessibles en vidéo, et ce, sur plusieurs années. Conseil par ailleurs diffusé en direct, les jours de débats.

C’est pour les trois autres villes que ça coince. A Roubaix, Dunkerque et Tourcoing, pas de délibérations mises en ligne (*). Nous avons contacté les mairies pour connaître les raisons de cette absence. 
La Ville de Roubaix nous fait ainsi savoir qu’elle publie une brève synthèse au lendemain de chaque séance. « Mais compte tenu de la période pré-électorale, nous avons interrompu ce rapport pour le moment, mais le reprendrons dès les élections passées. » Donc, la vie municipale s’arrête pendant les élections. Certes. A Tourcoing, où l’on précise que l’on met en ligne les ordres du jour des conseils municipaux et les invitations aux séances, « la mise en ligne des délibérations est étudiée pour la nouvelle version du site internet sur lequel nous travaillons ». Version prévue en 2015, d’ici là, les Tourquennois peuvent s’abreuver d’infos avec les comptes-rendus de conseils de quartier, eux sur le net depuis 2006. Enfin, un petit mot sur Dunkerque. Sur le site de la commune, nous n’avons pas trouvé de délibérations mises en ligne, ni même de compte-rendu. Nous aurions bien aimé avoir l’explication de la mairie, mais le pigeon voyageur n’est toujours pas de retour depuis nos deux mails de la semaine dernière.

Lens a une version audio,  pour Maubeuge c’est un peu fastidieux

Qu’en est-il des autres grandes communes (plus de trente mille habitants) ? Les très bons élèves, qui proposent des comptes rendus détaillés, sont Villeneuve-d’Ascq, Arras, Douai et Marcq-en-Baroeul (même si pour les deux dernières villes, les PV détaillés ne sont plus consignés depuis le printemps et l’été dernier). Lens se distingue avec une version audio du conseil municipal (à écouter en podcast dans les bouchons ?). Maubeuge aussi est dans les clous, le seul reproche étant qu’il faut ouvrir les délibérations une par une… ce qui est plutôt fastidieux.  Dans la catégorie des bons élèves, mais peuvent mieux faire (car les villes présentent des comptes-rendus plutôt sommaires), on trouve là Calais, Valenciennes (qui propose néanmoins son conseil municipal en direct et en vidéo ) et Wattrelos.

Et les cancres sont Boulogne-sur-Mer, Liévin et Cambrai

Enfin, parlons des cancres qui sont Boulogne-sur-Mer, Liévin et Cambrai où sauf erreur de notre part, on ne trouve mention nulle part d’un quelconque compte-rendu sommaire ou de PV. Là, encore, comme pour Dunkerque, on attend toujours le retour de notre pigeon voyageur, perdu dans les méandres des cieux nordistes.

Bilan de nos recherches alors ? Sur seize villes, elles sont tout de même six à ne pas proposer de délibérations ou un compte-rendu sommaire en ligne.  Ça fait beaucoup, même si rien ne les y oblige légalement. Petite remarque valable pour toutes ensuite : un moteur de recherche des délibérations serait bien moins fastidieux que la consultation date par date… mais bon, on en demande peut-être beaucoup ?

(*) Pour les villes où nous n’avons pas trouvé les délibérations en ligne, peut-être avons-nous mal cherché… Mais encore faudrait-il que les services com’ daignent nous répondre.

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